Date de la délibérationDate de publicationNuméroObjet de la délibération
29 février 202404/03/202424-01Débat d’orientation budgétaire 2024
29 février 202404/03/202424-02Mise à jour des cadences d’amortissement des biens
29 février 202404/03/202424-03Mise à disposition de personnel entre le SIECEUTOM et la SPL tri Rhodanien
29 février 202404/03/202424-04Attribution du marché « d’AMO pour la conception, la construction et l’exploitation-maintenance du centre de tri Rhodanien »
29 février 202404/03/202424-05Avenant de transfert du marché « d’AMO pour la conception, la construction et l’exploitation-maintenance du centre de tri Rhodanien »
29 février 202404/03/202424-06Reprise des engagements réalisés par le SICEUTOM pour le compte de la SPL Tri Rhodanien
26 mars 202402/04/202424-07Approbation du Compte Administratif 2023
26 mars 202402/04/202424-08Approbation du Compte de Gestion 2023
26 mars 202402/04/202424-09Fongibilité des crédits
26 mars 202402/04/202424-10Vote du Budget Primitif 2024
26 mars 202402/04/202424-11Vote du montant des participations des membres du Syndicat pour l’année 2024 et du calendrier de versement
3 juillet 202409/07/202424-12Autorisation préalable au lancement d’une procédure d’appel d’offres pour l’attribution de marchés de transport, tri et valorisation des emballages ménagers et cartons
3 juillet 202409/07/202424-13Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2023 – partie traitement
3 octobre 202417/10/202424-14Adhésion à l’association AMORCE
3 octobre 202417/10/202424-15Renouvellement de la convention pour le traitement des déchets de balayage de SAUR
3 octobre 202417/10/202424-16Adhésion à la convention « accompagnement social » proposée par le Centre de Gestion de Vaucluse