Date de la délibérationDate de publicationNuméroObjet de la délibération
4 mars 202510/03/202525-01DOB 2025
4 mars 202510/03/202525-02RALLIEMENT À LA PROCÉDURE DE RENÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE
27 mars 202501/04/202525-03COMPTE ADMINISTRATIF 2024
27 mars 202501/04/202525-04COMPTE DE GESTION 2024
27 mars 202501/04/202525-05FONGIBILITE DES CREDITS 2025
27 mars 202501/04/202525-06VOTE DU BUDGET 2025
27 mars 202501/04/202525-07VOTE DES PARTICIPATIONS DES COMMUNAUTES DE COMMUNES 2025
27 mars 202501/04/202525-08CREATION D UNE COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
23 juin 202530/06/202525-09CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DE VAUCLUSE POUR L’ACCOMPAGNEMENT PSYCHOLOGIQUE ET LE DIAGNOSTIC DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
23 juin 202530/06/202525-10INVENTAIRE DES BIENS DU SYNDICAT– SORTIE DE BIENS REFORMES DU BUDGET PRINCIPAL
23 juin 202530/06/202525-11MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
23 juin 202530/06/202525-12CONVENTION DE VERSEMENT DE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT POUR LA RÉALISATION DU CENTRE DE TRI RHODANIEN
23 juin 202530/06/202525-13RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS 2024 – PARTIE TRAITEMENT
18 septemb 202525/09/202525-14ADHESION AU CONTRAT D’ASSURANCE GROUPE MIS EN PLACE PAR LE CDG84 POUR LA COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES
18 septemb 202525/09/202525-15RAPPORT DU MANDATAIRE DE LA SPL TRI RHODANIEN POUR LE SIECEUTOM
18 septemb 202525/09/202525-16CHOIX DU MODE DE GESTION DU SERVICE PUBLIC DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES ET AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE LANCER LA PROCEDURE DE PASSATION D’UN CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DE L’UVE DE VEDENE
18 septemb 202525/09/202525-17CREATION D’UN GROUPEMENT D’AUTORITES CONCEDANTES POUR L’EXPLOITATION DE L’UVE DE VEDENE