Séance du 23 février 2022
22-01 DOB 2022
22-02 Participation au projet de mutualisation du tri des emballages ménagers et des papiers graphiques sur le bassin Rhodanien
22-03 Demande de subvention pour la réalisation d’un accompagnement à la constitution d’une SPL pour le portage du centre de tri du bassin rhodanien
22-04 Demande de subvention pour la réalisation du centre de tri du bassin rhodanien
22-05 Organisation du temps de travail au SIECEUTOM
22-06 Organisation d’un débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire
Séance du 23 mars 2022
22-07 Remplacement d’un Vice-Président
22-08 Remplacement d’un membre du Bureau
22-09 Compte administratif 2021
22-10 Compte de Gestion 2021
22-11 Vote du budget 2022
22-12 Vote du montant des participations des collectivités membres pour l’année 2022
22-13 Présentation du nouveau tableau de remboursement des emprunts
22-14 Modification du tableau des effectifs
22-15 Groupement de commandes permanent entre les membres de l’association de réflexion des déchets sur la bassin rhodanien
Séance du 22 juin 2022
22-16 Avenant au marché de transport des emballages ménagers
22-17 Avenant au marché de transport des OMR
22-18 Rapport annuel 2021
Séance du 6 décembre 2022
22-19 Réglement de formation du SIECEUTOM
22-20 Créances irrécouvrables – admission en non valeur
22-21 Seuil de rattachement des produits et charges
22-22 Ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget 2023
22-23 Participations financières des collectivités avant le vote du budget 2023
22-24 Titres restaurant – revalorisation de la valeur faciale
22-25 Prise en charge des frais de déplacement des élus pour 2023